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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE

Les présentes Conditions Générales de Vente ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, et sur le territoire suivant : France métropolitaine.

Elles s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.chasseurscueilleurs.com (le « Site »).

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Chasseurs Cueilleurs se réserve à tout moment la possibilité d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Aussi, le Client est invité à consulter régulièrement les conditions générales de vente afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.

Definitions

Dans les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes :

– Les termes « Le Client », « vous », « votre » visent le client qui commande des produits sur le site Internet chasseurscueilleurs.com ;

– Les termes « Chasseurs Cueilleurs », « Nous », « Notre » visent soit la société Le Cou de la Girafe Traiteur SARL;

– Le terme « Les Produits » vise les produits proposés et fournis par Chasseurs Cueilleurs au Client ;

– Le terme « Le Site Internet » vise le site Internet www.chasseurscueilleurs.com ;

1. Commande et acceptation

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes de Produits passées par un Client sur le Site Internet de Chasseurs Cueilleurs.

La commande ne peut être enregistrée sur le Site Internet que si le Client s’est clairement identifié par l’entrée de son code client et de son mot de passe, qui lui sont strictement personnels.

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des Produits disponibles à la vente (photos non contractuelles).

Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des dispositions ci-dessous. Chasseurs Cueilleurs s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du Produit, Chasseurs Cueilleurs s’engage à en informer le Client. Chasseurs Cueilleurs pourra proposer au Client un produit de substitution de qualité et prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter la substitution proposée ou de renoncer au Produit contre remboursement de sa valeur.

L’acceptation des commandes de Produits passées par un client est à l’entière discrétion de Chasseurs Cueilleurs. Le client est informé de l’acceptation de sa commande par l’apparition d’un message sur l’écran de l’ordinateur à partir duquel il a passé commande. Ce message confirme la prise en compte de la commande et indique le lieu de dépôt du produit.

2. Validité de la commande

Toute personne non titulaire d’un compte client devra suivre une procédure d’inscription lui permettant d’obtenir ses identifiants de connexion.

Dans tous les cas, la validation finale de la commande vaudra preuve de l’intégralité de ladite commande, conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la commande.

Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site Internet.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Chasseurs Cueilleurs dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus.

Sauf erreur manifeste de la part de Chasseurs Cueilleurs, les données conservées dans le système d’information de Chasseurs Cueilleurs ont force probante quant aux commandes passées par le Client. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l’article 1348 du Code Civil.

3. Modifications de votre Commande

Jusqu’à la validation de votre commande, celle-ci peut être modifiée ou annulée directement sur le site. Une fois votre commande validée, si vous souhaitez annuler, modifier votre commande, ou porter une réclamation sur votre commande, veuillez contacter Chasseurs Cueilleurs via le formulaire de contact.

Les promotions étant disponibles pour une durée limitée, tout changement apporté à votre commande peut signifier que les promotions ne seront plus valables.

4. Prix et paiement

4.1 Sauf disposition écrite contraire, les prix indiqués par Chasseurs Cueilleurs sur le Site Internet s’entendent en euros toutes taxes comprises.

Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des Produits.

De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits.

Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. Les prix des Produits commandés sur le Site Internet et la date de la commande en question font foi.

4.2. Le Client devra régler ses achats au moment de la commande par carte bancaire sur TPE Virtuel (terminaux de paiement Virtuel). Les prix payés par le client seront tels qu’indiqués au moment de la confirmation de la commande, sauf erreur technique pour laquelle nous ne saurions être tenus responsables.

Chasseurs Cueilleurs se réserve le droit d’annuler cette commande s’il apparaît raisonnablement que la commande est fictive.

4.3 Le règlement des achats s’effectue par le moyen de paiement définis à l’article 4.2 de ces conditions générales de vente en ligne. Lors du paiement par carte bancaire, le client doit s’assurer que sa carte de crédit ou de paiement est valable à la date d’envoi de sa commande.

5. Livraison

5.1 La livraison de la commande interviendra à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande et en accord avec nos partenaires.

5.2 Chasseurs Cueilleurs vise à fournir au Client les Produits commandés dans un délai aussi court que possible à compter de l’heure de confirmation de la commande. Le Client consent à accepter la livraison des Produits selon le délai et le lieu de livraison convenus.

5.3 Tous les produits Chasseurs Cueilleurs sont livrés, prêts à déguster. A réception par le client, les produits doivent être conservés dans un endroit frais et sec. Chasseurs Cueilleurs décline toute responsabilité dans le cas où les produits livrés ne seraient pas conservés selon les conditions indiquées et consommés dans un délai raisonnable.

5.4 Notre gamme de produit doit être commandée au plus tard deux jours avant (jours ouvrés) avant 17h pour une livraison avant 10h. Nous n’acceptons plus de commande après 17h.

6. Modifications des produits

Les produits présentés sont susceptibles de modification sans préavis.

7. Déclaration Orale

Le Client accepte que dans l’éventualité de tout litige, les informations écrites sur les Produits de Chasseurs Cueilleurs prévaudront sur toute déclaration orale faite par Chasseurs Cueilleurs. Chasseurs Cueilleurs usera de tous les efforts raisonnables pour garantir la précision de ses informations écrites sur les Produits.

8. Offres promotionnelles

Les Produits peuvent être l’objet d’offres promotionnelles. Toute offre promotionnelle spéciale sera soumise aux présentes Conditions Générales de Vente, qui prévaudront en cas d’incohérence entre les termes de l’offre spéciale et les présentes Conditions.

Chasseurs Cueilleurs se réserve le droit de modifier les termes des offres spéciales ou de retirer ces dernières à tout moment. Toute commande passée avant que l’offre ne soit retirée ou modifiée sera honorée aux conditions en vigueur à la date de la commande.